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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU
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L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE
MINOTERIE BOURSEAU, SARL

Numéro de dépôt :
3971235
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2022
L\'AVANT A LA MEULE DE PIERRE de MINOTERIE BOURSEAU

Présentation de la marque L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE

Déposée le 19 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) 2 ROUTE DE L'ETANG, LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 441 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE BOURSEAU, Mle FONTAINE SEVERINE domicilié(e) 2 ROUTE DE L'ETANG, LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France.

La marque L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE est expirée depuis le 19 décembre 2022.

MINOTERIE BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : L'AVANT , AU COEUR DU BON , FARINE DE MON PERE , LA TOURTE DE MON PERE , B COMME BIO , LA TOURTE DE MON PERE , PANAMIX , B COMME BOULANGER , MY BAGUETTE , VILLA NOVA


MINOTERIE BOURSEAU, SARL - 2 ROUTE DE L'ETANG, LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France - SIREN 402441745


MINOTERIE BOURSEAU, Mle FONTAINE SEVERINE - 2 ROUTE DE L'ETANG, LA VILLATTE - 44170 - NOZAY - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°710105 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Meunerie.